Certificat de Copyright Electronique
Pour servir et valoir ce que de droit
LOGO SPRL ELECTRICITE BERTRAND ET GAETAN
- Titulaire: GAETAN POULAIN
- Statut du dépôt:
- Numéro de Copyright: DEP633711951827462500
- Date de dépôt: 2/25/2009 9:46:22 PM
- MD5: ILnVKQhkgWHYrINCwMKkqA==
Logo réalisé le 22/02/2009 pour la SPRL Electricité bertrand et Gaëtan. Le logo représente l'abréviation EBG de façon métalique souligné par un effet de ligne bleue électrique.
Article L113-1 : La qualité d'auteur appartient, sauf preuve contraire, à celui ou à ceux sous le nom de qui l'oeuvre est divulguée.
Notre système d'enregistrement et de dépôt de copyright certifie l'authenticité de cette création par trois éléments infalsifiables :
- La signature numérique
- L'horodatage électronique
- Le dépôt automatique par email avec AR chez huissier de justice.
Un reçu d'horodatage contenant la preuve de date et de contenu de ce document est en possession du déposant.
L'utilisation de méthodes de signatures, de cryptage et d'horodatage, associée à un dépôt chez huissier confère à ce document un moyen de preuve d'antériorité indiscutable.
